Modification du Code Civil Belge et fin prochaine du droit de propriété

En lisant le titre, vous pensez que j’exagère ou que je fais du « teasing », cette forme à la mode de racolage.

Malheureusement pas du tout.

L’été qui est enfin un véritable été est aussi le synonyme des barbecues et autres apéros entre amis chez les uns et les autres, quand il ne s’agit pas de Garden Parties…

Vendredi, me voici invité chez un ami avocat au barreau de Bruxelles qui s’insurgeait à propos de la refonte du Code Civil belge et du fait que le droit de propriété était tout simplement menacé par la mise en place d’un « machin », un « imbroglios » de normes et de concept dont beaucoup d’origine anglaise qui, selon lui, allaient amener le droit de propriété y compris les droits réels immobiliers à se diluer à très grande vitesse et à se muer en « tenures » (un droit médiéval) où plus personne ne serait plus jamais propriétaire de rien du tout.

A cela, son épouse, juriste également dans une grande banque et héritière, au moins pour partie de leur splendide propriété, ajouta que l’idée percolait de plus en plus chez les jeunes qu’il n’était nullement nécessaire de ne plus jamais être propriétaire de rien du tout et que cela n’avait absolument rien d’innocent.

Après une digression à propos de « l’acculturation », résidant dans le fait qu’une fois que plus personne ne posséderait de CD, DVD ou autre support physique de produits culturels, ceux qui ont la main sur le « média » pourraient à leur guise, très simplement, faire disparaître des pans entiers de telle ou telle culture, nous sommes revenus sur les questions de propriété terrienne.

Et voici que, ce matin, au détour d’une lettre que m’a adressé un de mes clients résident en Suisse, je constate que le pays qu’on pourrait croire le dernier à galvauder le droit de propriété est peut-être en réalité le premier à l’avoir fait !?!?!

En tous cas, croyez-moi, c’est pour le moins interpellant !